|
Carte
d'Identité
*
2 photos ( identiques, récentes, de face et sur fond
neutre).
*
l'ancienne carte, le livret de famille
*
2 justificatifs de domicile
( photocopie de la facture EDF, Téléphone, etc...)
CAS
PARTICULIERS
*
Pour un enfant mineur : Autorisation parentale.
Copie du jugement de divorce si enfant de parents séparés.
* Pour un enfant majeur : fournir en plus un cerficat d'hébergement
+ 2 justificatifs de domicile à son nom.
*
Déclaration de perte ou de vol dans le cas où
la carte a été égarée ou dérobée.
Extrait d'acte de naissance pour une première demande
ou si l'ancienne carte ne peut être fournie.
* Pour les personnes nées à l'étranger,
naturalisées, ayant acquis après leur naissance
la nationatilité française ou de parents étrangers,
fournir soit la carte d'électeur, soit un certificat
de nationalité.
De plus, il est indispensable de se présenter au secrétariat
pour les empreintes digitales.
PASSEPORT
*
2 photos ( identiques, récentes, de face et sur fond
neutre)
*
livret de famille
*
2 justificatifs différents de domicile
( photocopie de la facture EDF, Téléphone, ect...)
*
Un timbre fiscal de 60€ pour une personne majeure ( passeport
valable 10 ans), 30€ pur une personne mineure
( passeport valable 5 ans)
*
L'ancien passeport ou la carte d'identité (en cas de
première demande)
CAS
PARTICULIERS
*
Certificat d'hébergement si l'enfant majeur est domicilié
chez ses parents
( à retirer en Mairie) + justificatif de domicile à
son nom.
*
Copie du jugement de divorce si l'enfant est de parents séparés.
*
Déclaration de perte ou de vol dans le cas où
le passeport a été égaré ou dérobé.
*
Livret de famille pour l'inscription des enfants sur le passeport
des parents ou pour une première demande.
|